Article 1 : Annulation de la Commande par le Client
- Avant l’expédition : Le Client peut annuler sa commande sans frais tant que celle-ci n’a pas encore été expédiée. L’annulation doit être notifiée à KUUNAA par mail à info@sarazams.com. Le remboursement sera effectué dans les [Nombre de jours, par exemple 14] jours suivant la réception de la notification d’annulation.
- Après l’expédition (Droit de Rétractation) : Conformément à l’article 7 des CGV, le Client dispose d’un délai de rétractation pour retourner les produits et obtenir un remboursement. Les frais de retour sont à la charge du Client. Le remboursement sera effectué dans les 14 jours suivant la réception des produits retournés et après vérification de leur état.
Article 2 : Annulation de la Commande par KUUNAA
KUUNAA se réserve le droit d’annuler une commande notamment en cas de :
- Indisponibilité du produit (le Client sera informé et remboursé).
- Refus d’autorisation de paiement.
- Suspicion de fraude.
Article 3 : Conditions de Remboursement
Les remboursements seront effectués selon le même mode de paiement que celui utilisé par le Client lors de sa commande, sauf accord spécifique entre les parties.
Article 4 : Exclusion du Droit de Rétractation et de Remboursement
Conformément à la législation en vigueur, le droit de rétractation et de remboursement peut être exclu pour certains types de produits, notamment les produits personnalisés ou les biens qui ont été descellés par le Client après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé.13 Ces exclusions seront clairement mentionnées sur la fiche produit concernée.